La sortie de documents pour exposition hors de l'enceinte de l'OCA est soumise à autorisation du Directeur de l'OCA.  Sont exclus les documents anciens dont l'état de conservation ne permet aucun prêt.

 Le demandeur s'engage :
- à prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité du ou des documents ;
- à retourner impérativement les documents dans les délais impartis (maximum 1 jour après le délai accordé).

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Nous vous recontacterons pour signature
après décision du Directeur.

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